Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE MAUBASTIT
EARL Vignobles DONNE et fils, EARL

Numéro de dépôt :
92425700
Date de dépôt :
01/07/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/07/2022

Présentation de la marque CHATEAU DE MAUBASTIT

Déposée le 1 juillet 1992 par la société EARL Vignobles DONNE et fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DE MAUBASTIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.

Le déposant est la société EARL Vignobles DONNE et fils domicilié(e) 1 Cournillot - 33540 - ST LAURENT DU BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 944 296 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Vignobles DONNE et Fils, EARL domicilié(e) Château Haut Cournillot - 33540 - ST LAURENT DU BOIS - France.

La marque CHATEAU DE MAUBASTIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92425700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU DE MAUBASTIT est expirée depuis le 1 juillet 2022.

EARL Vignobles DONNE et fils a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS DE BERSUYRE , CHATEAU HAUT COURNILLOT


EARL Vignobles DONNE et fils, EARL - 1 Cournillot - 33540 - ST LAURENT DU BOIS - France - SIREN 382944296


Vignobles DONNE et Fils, EARL - Château Haut Cournillot - 33540 - ST LAURENT DU BOIS - France


Renouvellement sans limitation le 1 février 2002 n°2215446 - Publication au BOPI 2002-02-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45

Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28

Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2013 n°2517642 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-02

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU DE MAUBASTIT